MENTIONS LEGALES

Dernière mise à jour : 19 novembre 2023

L’utilisateur du site Internet www.weislingen.net reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à l’accepter et à la respecter.

Droits d’auteur – Droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Sauf mention contraire, textes et photos sont la propriété du site ou de tiers ayant autorisé à les utiliser. Certaines photos d’origine non identifiée sont publiées sous toutes réserves : en cas de problème au regard des droits d’auteurs, s’adresser au webmestre du site.
En conséquence et sauf autorisation expresse, la reproduction de tout ou partie du site sur un quelconque support est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Néanmoins, la copie d’éléments de ce site pour une consultation locale et privée sur disque dur est autorisée, conformément aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans un cadre pédagogique et non commercial, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion
• respect de l’intégrité des documents reproduits, sans modification ni altération
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : “Document issu du site Internet www.weislingen.net. Droits de reproduction réservés et strictement limités”.

Informations nominatives
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Ces informations sont collectées à des fins statistiques afin d’analyser la fréquentation de nos pages. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire par leur détenteur. Les adresses électroniques éventuellement collectées par le site ne feront l’objet d’aucun traitement hormis la réponse à un message, ni d’aucune cession à des tiers.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi ” Informatique et Libertés ” du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, il peut s’adresser à l’adresse de correspondance mentionnée ci-dessous.

Informations diverses
Nous informons les utilisateurs que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chacun est de ce fait seul responsable du contenu de sa correspondance.
Le site www.weislingen.net autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour tout site internet, à l’exclusion de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (frame). Le site www.weislingen.net peut proposer des liens vers des sites extérieurs. N’ayant pas la maîtrise de leur contenu, nous déclinons toutes responsabilités quant aux informations qui y sont présentées.
Le site www.weislingen.net ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de l’accès à ce site. En particulier, il ne saurait être tenu pour responsable d’un dommage quelconque qui pourrait affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, du fait de l’accès au site ou d’un téléchargement provenant de ce site.

Renseignements Editeur
• Directeur de la publication et webmestre : Eric Denninger
• Site propulsé par WordPress (Thème Catch Evolution) et ses extensions
• Hébergement : Ionos by 1&1 – 7, place de la Gare  BP 70109 –   57201 Sarreguemines Cedex

Correspondance
Pour toute correspondance concernant ce site, utiliser notre formulaire de contact